Chaque année, une entreprise sur six fait faillite à la suite du décès de son dirigeant et une sur trois se retrouve en cessation d’activité après la disparition imprévisible d’un collaborateur essentiel. Pourtant, une solution existe pour permettre à l’entreprise de faire face : c’est la garantie homme-clé.
L’homme-clé : le maillon indispensable
Le chef d’un restaurant étoilé, une chercheuse de laboratoire, un directeur commercial… Tous disposent d’un savoir-faire, d’une expertise, de responsabilités ou d’un carnet d’adresses indispensables au bon fonctionnement de l’entreprise.
Bien souvent, il s’agit du dirigeant ou du fondateur. Mais il peut également s’agir d’un collaborateur ayant un rôle stratégique. Sans eux, l’entreprise se met en grande difficulté ou ne peut pas survivre. Cette personne indispensable, c’est « l’homme-clé ». Que faire en cas d’absence temporaire ou définitive ?
Une garantie pour sécuriser l’activité de l’entreprise
Le décès, l’invalidité ou l’incapacité de l’homme-clé peuvent avoir des conséquences fâcheuses pour l’activité d’une entreprise : désorganisation, perte de compétences-clés, baisse du chiffre d’affaires. Il est donc nécessaire d’identifier les hommes ou femmes clés dans une entreprise et d’évaluer l’incidence financière de leur absence. La garantie homme-clé prévoit le versement d’un capital ou d’indemnités journalières à l’entreprise pour faire face à l’absence de l’homme-clé à la suite de son invalidité, de son incapacité ou de son décès. Leur montant est déterminé en fonction des besoins de l’entreprise et non pas en fonction de la situation personnelle de l’assuré.
Plusieurs critères sont examinés pour ce calcul : le pourcentage de contribution au chiffre d’affaires ou le coût d’un remplaçant, par exemple.
Cette prestation permet ainsi à l’entreprise de disposer d’une trésorerie et de faire face à ses engagements financiers. Elle peut également servir à la réorganisation de l’entreprise : recrutement ou financement de la formation d’un nouveau collaborateur par exemple.
Des avantages fiscaux
Pour les entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu, dans la catégorie des Bénéfices Industriels et Commerciaux (B.I.C.), les cotisations versées peuvent être déduites par la société au titre des charges d’exploitation, ce qui permet d’amoindrir le coût de l’assurance.
Les entreprises soumises à l’impôt sur le revenu, dans la catégorie des Bénéfices Agricoles (B.A) peuvent quant à elles utiliser les sommes déduites au titre de la déduction pour aléas pour payer les cotisations du contrat homme-clé, ce qui là aussi permet d’amoindrir le coût de l’assurance.
Les prestations versées constituent un profit imposable dans les résultats de l’exercice en cours, au taux de droit commun. Les prestations consécutives au décès peuvent faire l’objet d’un étalement sur l’année de perception du capital et sur les quatre années suivantes.
Les solutions sur-mesure AGIPI
AGIPI propose la garantie Homme-clé dans le cadre de son contrat de prévoyance CAP. L’entreprise est à la fois adhérente et bénéficiaire. L’assuré est une personne physique : c’est l’homme-clé.