Un salarié manque à l’appel, et toute l’entreprise est désorganisée. La survie de la société tient autant à l’état des outils de production qu’à la bonne santé de ses collaborateurs. Certains possèdent même des compétences ou des expertises stratégiques pour l’entreprise. Il s’agit des « hommes clés ».
Toute personne soumise à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ou assujettie à l’impôt sur les sociétés (IS) peut souscrire une garantie « homme clé ».
Qui est « l’homme clé » ?
Bien souvent, « l’homme clé » est l’entrepreneur lui-même, qui a créé l’entreprise et qui la gère au quotidien. Mais il se peut que la société ne puisse se passer d’un collaborateur dont le rôle est déterminant. Il peut s’agir d’un dirigeant ou d’un salarié, à l’exemple du commercial générant le plus gros chiffre d’affaires, d’un spécialiste indispensable à l’entreprise (le « nez » d’un parfumeur, le chef cuisinier d’un restaurant…).
Il est largement conseillé de déterminer les hommes clés et d’évaluer l’impact financier induit par leur absence. Ce contrat permet d’assurer les besoins de l’entreprise, pas de ceux du salarié. Le montant de la cotisation sera donc fixé en fonction du montant du capital souscrit, de l’âge de la personne, de son état de santé et de sa condition physique.
Le collaborateur peut être amené à remplir un formulaire de santé, voire passer des examens médicaux.
Comment fonctionne la garantie ?
L’entreprise est donc à la fois le souscripteur et le bénéficiaire du contrat d’assurance. Elle souscrit une couverture qui garantit le versement d’un capital en cas de décès ou des indemnités journalières (IJ) en cas d’incapacité de travail ou d’invalidité partielle, totale, temporaire ou permanente de la personne désignée.
Cette garantie permet à l’entreprise de disposer d’une trésorerie et de faire face à ses engagements financiers. Elle peut servir à la réorganisation de l’entreprise : recrutement ou financement de la formation d’un nouveau collaborateur par exemple.
S’assurer à moindre coût
Les cotisations du contrat « homme clé » constituent une charge d’exploitation pour l’entreprise. A ce titre, elles sont déductibles du bénéfice net. Par ailleurs, les prestations versées par l’assureur entrent dans le bénéfice imposable de l’exercice en cours.